[Article partenaire] Saviez-vous qu’en tant qu’expatrié(e) en dehors de l’Union européenne (UE), vous êtes éligible à la détaxe ? Autrement dit, vous avez droit au remboursement de la TVA sur les achats que vous effectuez en France et que vous ramenez ensuite dans vos bagages en dehors de l’Union Européenne. Pour en bénéficier il vous suffit de passer par l’application gratuite ZappTax.
Faire le plein de produits français que l’on ne trouve pas à l’étranger ou que l’on trouve à des prix très élevés est courant chez les expatriés. Mais combien parmi vous oublient de demander le remboursement de la TVA sur ces produits et se retrouvent à payer le prix total alors qu’ils pourraient payer (au moins) 10-15% moins cher ? Grâce à ZappTax la procédure de détaxe devient plus facile et vous permettra de détaxer tous vos prochains achats.
En 10 questions, ZappTax vous donne toutes les clés pour réussir votre prochaine détaxe en France !
1) Pourquoi suis-je éligible à la détaxe ?
Dans l’Union Européenne, la TVA (taxe sur la valeur ajoutée) est une taxe qui s’applique aux biens vendus pour être utilisés ou consommés dans le territoire de l’UE.
Ainsi, si vous ne résidez pas dans un État de l’UE et que vous achetez des biens dans l’UE pour les utiliser ou les consommer dans votre pays de résidence, vous êtes donc exonéré(e) du paiement de cette TVA et pouvez demander son remboursement.
2) Quels produits puis-je détaxer ?
Tous les produits (ou presque) que vous ramenez avec vous sont éligibles à la détaxe, sous réserve qu’ils soient encore non utilisés et/ou consommés.
Cela comprend donc :
– Les produits cosmétiques et parfums
– Le prêt-à-porter, vêtements, chaussures
– Le matériel multimédia
– Les produits alimentaires (non consommés)
– Les produits de luxe
– La plupart des produits pharmaceutiques : compléments alimentaires, lunettes et médicaments (sous certaines conditions).
À noter : la détaxe ne s’applique pas aux services (taxi, hôtel, restaurant,…).
3) Y a-t-il un montant minimum d’achat à atteindre pour pouvoir détaxer ?
Effectivement. En France, ce montant minimum est de 100,01€ TTC.
Avec ZappTax, ce seuil ne doit être atteint qu’au niveau de la somme totale des achats en détaxe que vous effectuez durant tout votre séjour.
Avec le procédé de détaxe classique, ce seuil doit être atteint pour un ou plusieurs achats réalisés auprès d’un même magasin sur une période de trois jours.
4) Qui rembourse la TVA ?
Pour détaxer vos achats, il vous faut passer par un opérateur de détaxe. C’est une entreprise privée, agréée par les autorités fiscales et douanières, qui fait le lien entre le magasin où vous effectuez vos achats et l’Etat, qui récupère la TVA.
Deux types d’opérateurs existent :
– Les opérateurs classiques, qui fonctionnent en partenariat avec les magasins et qui ne permettent pas de détaxer partout.
– Les “nouveaux” opérateurs, comme ZappTax, qui mettent le consommateur au centre du processus et vous permettent de détaxer dans tous les commerces.
5) Dans quels magasins puis-je détaxer mes achats ?
Via le processus de détaxe classique, vous avez uniquement la possibilité de détaxer dans les magasins qui ont choisi de proposer la détaxe à leurs clients (soit moins de 15% des commerces en France).
Grâce à ZappTax et à son système novateur, vous pouvez détaxer dans tous les 600 000 commerces de France, en boutique et même en ligne.
6) Que dois-je faire lors de mes achats pour pouvoir les détaxer ?
En passant par ZappTax, il vous suffit de demander au commerçant au moment de payer vos achats une “facture avec TVA libellée au nom de ZappTax”. Tout magasin (qu’il ait choisi ou non de proposer la détaxe) est légalement dans l’obligation de vous éditer ce document si vous le lui demandez. Les équipes de ZappTax combineront ensuite ces factures en un ou plusieurs bordereaux de détaxe qui seront disponibles sur l’appli et également envoyés par e-mail.
Avec le procédé classique, vous devez demander un “bordereau de vente à l’exportation” (ou “bordereau de détaxe”) au commerçant au moment de payer vos achats. Notez que seuls les magasins ayant choisi de proposer la détaxe sont en mesure de vous éditer un tel document.
Note : que vous demandiez un bordereau de détaxe ou une facture au nom de ZappTax, vous devez impérativement demander ces documents lors du paiement de vos achats.
7) Combien puis-je économiser grâce à la détaxe ?
Sachez que vous ne récupérerez quasiment jamais 100% de la TVA, car une commission est systématiquement prélevée par les opérateurs – et également aussi souvent par les commerçants – pour pouvoir couvrir leurs coûts et se rémunérer.
En moyenne, le taux de remboursement est de 70% de la TVA. Ceci étant dit, ZappTax propose un taux progressif pouvant aller jusqu’à 90% de la TVA.
8) Comment demander le remboursement de la TVA sur mes achats ?
Pour récupérer la TVA, il faudra impérativement valider votre bordereau de détaxe aux douanes à votre sortie de l’UE. Sans cette validation, vos achats seront considérés comme n’ayant jamais quitté l’UE et vous ne pourrez pas les détaxer.
Pour valider votre bordereau, il faut scanner le code-barres présent sur le document à une borne électronique en libre-service, appelée PABLO. Cela peut même se faire directement à partir de votre téléphone. Tous les détails sur la procédure de validation des bordereaux de détaxe aux douanes en France sont disponibles ici.
Une fois vos bordereaux validés, l’opérateur de détaxe recevra une notification officielle des douanes et procédera à votre remboursement.
9) Que faire en cas de problème ?
La plupart du temps, les expériences de détaxe se passent sans encombre. Mais il peut arriver que vous rencontriez des problèmes au moment de vos achats ou bien au moment de la validation aux douanes. Vous aurez peut-être également des questions sur certains détails de la procédure.
Dans ce cas, si vous utilisez ZappTax, un support client personnalisé est disponible 24/7 en français et en anglais pour vous accompagner, via le chat intégré de l’application ou par email à [email protected]
10) Où trouver des informations complémentaires sur la détaxe ?
Si vous avez encore des questions sur la détaxe, des dizaines de ressources sont disponibles sur la FAQ et le blog de ZappTax.
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